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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil, enregistrés au parlement de Metz ; ensemble des arrêts de règlemens rendus par cette cour
Date de l'édition originale : 1774-1788
[Acte. 1633-1673]

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent.
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